Réunions 2026

Réunion du 16/04/2026

Information de la place assurance à destination des fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du secteur assurance organisée par le SAGEMOA le 16/04/2026.
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Il reprend l'ordre du jour de la réunion :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Planning prévisionnel des taxonomies
  3. Collectes DORA
  4. Collecte flux
  5. Rappel sur les relances et les demandes de support
  6. Projet d’évolution des pages États et notices du site eSurfi
  7. Questions/réponses
Réunion information Assurance - Support avec QR - 16/04/2026 (PDF - 872.08 KB)

Réunions 2025

Réunion du 17/11/2025

Information de la place assurance à destination des fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du secteur assurance organisée par le SAGEMOA le 17/11/2025.
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Il reprend l'ordre du jour de la réunion :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Planning prévisionnel des taxonomies
  3. Point sur DORA
  4. Collecte hebdomadaire « flux assurance vie »
  5. Questions/réponses
Réunion information Assurance - Support avec QR - 17/11/2025 (PDF - 694.79 KB)

Réunion du 26/05/2025

Information de la place assurance à destination des fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du secteur assurance organisée par le SAGEMOA le 26/05/2025. Il reprend l'ordre du jour de la réunion :

1. Statistiques sur la qualité des données 
2. Arrêt des signatures électroniques 
3. DORA
4. Évolutions réglementaires
5. Planning prévisionnel taxonomies 2025 
6. Information pour les ORPS QEI
7. Questions/réponses
8. Annexes

Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Réunion information Assurance - Support avec Q/R - 26/05/2025 (PDF - 508.09 KB)

Réunion du 24/01/2025

Information de la place assurance à destination des fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 24/01/2025 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Arrêt des signatures électroniques
  3. DORA 
  4. Évolutions réglementaires
  5. Évolution de la collecte ORPSNAT_RP
  6. Cartes de visite fonctionnelles
  7. Refonte du site eSurfi
  8. Questions/réponses

 

Réunion information Assurance - Support avec Q/R - 24/01/2025 (PDF - 1.36 MB)

Réunions 2024

Réunion du 30/09/2024

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 30/09/2024 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Calendriers des taxonomies
  3. Évolution de la collecte ORPSNAT_RP
  4. Évolution de la collecte des flux assurance-vie et épargne retraite
  5. Points divers
  6. Rappels concernant les demandes de support
  7. Questions/Réponses
Réunion place assurance 30/09/2024 (PDF - 1.3 MB)

Réunion du 30/04/2024

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 30/04/2024 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données Q4
  2. Assurance : Points d'attention sur la qualité des remises européennes
  3. Calendriers des taxonomies
  4. Droits à signer
  5. Carte de visite fonctionnelle : nouveautés
  6. Rappel sur la documentation, liens et contacts utiles pour les reporting à L'ACPR
  7. Questions/Réponses
Réunion place assurance 30/04/2024 (PDF - 1.78 MB)

Réunion du 06/02/2024

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 06/02/2024 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Points d'attention sur la qualité des données remises en assurance
  3. Point sur les différentes taxonomies publiées
  4. Solva 1 : nouvelles modalités de remises
  5. ORPS : nouvelles modalités de remises
  6. LCB-FT
  7. Droits à signer
  8. Rappel sur les différentes démarches à suivre pour remettre les reportings à l'ACPR
  9. Questions/Réponses
Réunion place assurance 06/02/2024 (PDF - 1.43 MB)

Réunions antérieures

2023

26/06/2023 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 26/06/2023 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Rappels sur la signature des remises
  3. Automatisation des droits à signer
  4. Projets d'instructions en cours
  5. Taxonomies
  6. Actualités DLPP
  7. OneGate - Refonte
  8. Point d'information support
  9. Questions/Réponses
Réunion place assurance 26/06/2023 (PDF - 1.22 MB)
22/03/2023 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 22/03/2023 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Projets d'instructions en cours
  3. Collecte taxonomie LCB-FT
  4. Calendrier EIOPA
  5. OneGate - Planning
  6. Questions/Réponses
Réunion place assurance 22/03/2023 (PDF - 932.4 KB)

2022

29/09/2022 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 29/09/2022 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Calendrier EIOPA et planning taxonomiques
  3. Collecte taxonomie LCB-FT
  4. Évolution des CRT : Excel et bureautique
  5. OneGate - Planning
  6. Questions/Réponses
Réunion place assurance 29/09/2022 (PDF - 491.09 KB)
27/06/2022 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 27/06/2022 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Évolutions réglementaires
  3. Planning et évolutions techniques taxonomiques
  4. Collecte taxonomie LCB-FT
  5. Rappel du process sur la vérification du feedback sur les certificats pour les remises bureautiques
  6. Onegate - Refonte
  7. Questions/Réponses
Réunion information assurance 27/06/2022 (PDF - 1.3 MB)
24/03/2022 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 24/03/2022 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques qualité
  2. Passage au LEI
  3. Calendrier EIOPA
  4. Planning et évolutions taxonomiques
  5. Changement DLPP
  6. Les certificats
  7. OneGate - Refonte
  8. Questions/Réponses
Réunion information assurance 24/03/2022 (PDF - 1.54 MB)

2021

21/10/2021 - Information de la place assurance : 
Reporting assurance 2021 pour la population assujettie à Solvabilité II

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 21/10/2021 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.
Vous trouverez en annexe le planning de passage au LEI.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Passage à l'identifiant LEI
  2. Valorisation d'un fait avec un LEI
  3. Actualités réglementaires
  4. Planning taxonomies
  5. Réforme Solvabilité II
  6. OneGate : les nouveautés à venir
  7. Questions/Réponses
Réunion information assurance 21/10/2021 (PDF - 2.39 MB)
Assurance - Planning de passage au LEI 202111 (XLSX - 28.32 KB)
27/01/2021 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 27/01/2021 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Vous trouverez ci-dessous, un complément d’information suite à cette réunion.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Présentation de DLPP
  2. LEI
  3. Domaine bancaire
    1. Nouvelles collectes (Rémunération, Rentimmo, Credit Hab, Ruba) - planning + infos carte visite
    2. Infos planning 3.0, 3.1
  4. Domaine assurance : ORPS, ENS S2, Changements majeurs, revue 2020 S2
Réunion information assurance 21/01/2021 (PDF - 1.47 MB)
Complément information réunion assurance 27/01/2021 (PDF - 400.01 KB)

2020

10/07/2020 - Information de la place assurance : 
Reporting assurance 2020 pour la population assujettie à Solvabilité II

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 10/07/2020 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Sujets transversaux
  2. Évolutions des taxonomies nationales et européennes
  3. Orientations de l'AEAPP quant au calcul du CSR
  4. Déclaration des "changements majeurs"
  5. Mise à jour des États Nationaux Spécifiques
  6. Questions à poser à l'adresse e-mail
Réunion information assurance 10/07/2020 (PDF - 1.12 MB)

Updated on the 17th of April 2026

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