Réunions 2024

Réunion du 30/09/2024

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 30/09/2024 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Calendriers des taxonomies
  3. Évolution de la collecte ORPSNAT_RP
  4. Évolution de la collecte des flux assurance-vie et épargne retraite
  5. Points divers
  6. Rappels concernant les demandes de support
  7. Questions/Réponses

Réunion du 30/04/2024

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 30/04/2024 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données Q4
  2. Assurance : Points d'attention sur la qualité des remises européennes
  3. Calendriers des taxonomies
  4. Droits à signer
  5. Carte de visite fonctionnelle : nouveautés
  6. Rappel sur la documentation, liens et contacts utiles pour les reporting à L'ACPR
  7. Questions/Réponses

Réunion du 06/02/2024

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 06/02/2024 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Points d'attention sur la qualité des données remises en assurance
  3. Point sur les différentes taxonomies publiées
  4. Solva 1 : nouvelles modalités de remises
  5. ORPS : nouvelles modalités de remises
  6. LCB-FT
  7. Droits à signer
  8. Rappel sur les différentes démarches à suivre pour remettre les reportings à l'ACPR
  9. Questions/Réponses

Réunions 2023

Réunion du 26/06/2023

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 26/06/2023 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Rappels sur la signature des remises
  3. Automatisation des droits à signer
  4. Projets d'instructions en cours
  5. Taxonomies
  6. Actualités DLPP
  7. OneGate - Refonte
  8. Point d'information support
  9. Questions/Réponses

Réunion du 22/03/2023

Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 22/03/2023 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Projets d'instructions en cours
  3. Collecte taxonomie LCB-FT
  4. Calendrier EIOPA
  5. OneGate - Planning
  6. Questions/Réponses

Réunions antérieures

2022

29/09/2022 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 29/09/2022 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Calendrier EIOPA et planning taxonomiques
  3. Collecte taxonomie LCB-FT
  4. Évolution des CRT : Excel et bureautique
  5. OneGate - Planning
  6. Questions/Réponses
27/06/2022 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 27/06/2022 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques sur la qualité des données
  2. Évolutions réglementaires
  3. Planning et évolutions techniques taxonomiques
  4. Collecte taxonomie LCB-FT
  5. Rappel du process sur la vérification du feedback sur les certificats pour les remises bureautiques
  6. Onegate - Refonte
  7. Questions/Réponses
24/03/2022 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 24/03/2022 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Statistiques qualité
  2. Passage au LEI
  3. Calendrier EIOPA
  4. Planning et évolutions taxonomiques
  5. Changement DLPP
  6. Les certificats
  7. OneGate - Refonte
  8. Questions/Réponses

2021

21/10/2021 - Information de la place assurance : 
Reporting assurance 2021 pour la population assujettie à Solvabilité II

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 21/10/2021 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Les questions/réponses posées lors de la réunion ont été ajoutées à la fin du document.
Vous trouverez en annexe le planning de passage au LEI.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Passage à l'identifiant LEI
  2. Valorisation d'un fait avec un LEI
  3. Actualités réglementaires
  4. Planning taxonomies
  5. Réforme Solvabilité II
  6. OneGate : les nouveautés à venir
  7. Questions/Réponses
27/01/2021 - Information de la place assurance : 
Fédérations professionnelles et fournisseurs de solutions

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 27/01/2021 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).
Vous trouverez ci-dessous, un complément d’information suite à cette réunion.

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Présentation de DLPP
  2. LEI
  3. Domaine bancaire
    1. Nouvelles collectes (Rémunération, Rentimmo, Credit Hab, Ruba) - planning + infos carte visite
    2. Infos planning 3.0, 3.1
  4. Domaine assurance : ORPS, ENS S2, Changements majeurs, revue 2020 S2

2020

10/07/2020 - Information de la place assurance : 
Reporting assurance 2020 pour la population assujettie à Solvabilité II

Le document ci-dessous est le support de présentation de la réunion d'information du 10/07/2020 du secteur assurance organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage).

Le document reprend l'ordre du jour :

  1. Sujets transversaux
  2. Évolutions des taxonomies nationales et européennes
  3. Orientations de l'AEAPP quant au calcul du CSR
  4. Déclaration des "changements majeurs"
  5. Mise à jour des États Nationaux Spécifiques
  6. Questions à poser à l'adresse e-mail

Mise à jour le 2 Janvier 2025