Les maquettes sont identiques pour les collectes DORA Banque et DORA Assurance.

Vous trouverez ci-dessous, les informations sur les fichiers de maquettes puis les fichiers contenant les maquettes (format ZIP) à télécharger :

Déclaration
Complément d'information
Nom du fichier
Disponible dans le fichier zip
Déclaration des incidents (IR)Pour la déclaration de tout incident (quelle que soit sa version : initiale, intermédiaire ou finale),
il convient d’utiliser la maquette .json "Sample"
DORA_IR_final_report_sample_(v1.3).jsonDORA Maquettes IR V20260521
Le fichier DORA_IR_Schema_v1.3.json définit
la structure, les types de données et les règles de validation de la déclaration DORA_IR_sample .json
DORA_IR_Schema_v1.3.JSON
Déclaration des cyber menaces (CT)Pour la déclaration de tout incident (quelle que soit sa version : initiale, intermédiaire ou finale), il convient d’utiliser la maquette .json "Sample"DORA_CYB_Sample_(v1.2).jsonDORA Maquettes CYB V20260521
Le fichier DORA_CYB_Schema_v1.2.json définit la structure, les types de données et les règles de validation de la déclaration DORA_CYB_sample .jsonDORA_CYB_Schema_v1.2.json
Déclaration Article 45.3Pour la déclaration complémentaire, il convient d’utiliser l'annexe de l'instruction n°2025-I-11Instruction_2025-I-11_annexe.xlsx-
Déclaration Formulaire PrestatairesPour la déclaration complémentaire, il convient d’utiliser l'annexe de l'instruction n°2025-I-09Instruction_2025-I-09_annexe.xlsx-
Registre d’informationsInstruction n°2025-I-12

ITS on the registers of information (fichier "Draft ITS on Register of Information")
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