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Réunion d’information à destination des entités financières soumises à DORA le 23/01/2026

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Réunion d’information à destination des entités financières soumises à DORA le 23/01/2026

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20/12/2023 - Révision QLB annuel Assurance

Assurance - Informations techniques collectes

Etats et Notices - ORPS

Assurance - États & notices

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Flux Assurance-vie et épargne retraite - Note d’information sur l’évolution de la collecte 2024

Assurance - Informations techniques collectes Assurance-vie et épargne retraite

eSurfi Assurance

12 Juin 2024

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Visuel actualité - assurance

LEC29 et SFDR - Modalités de remises pour l’arrêté du 31/12/2023

Assurance - Informations techniques collectes LEC29

eSurfi Assurance

12 Mars 2024

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Visuel actualité - assurance

ORPS Nat - Nouvelles modalités de remise à partir de l’arrêté 12/2023

Assurance - États & notices ORPS

eSurfi Assurance

15 Février 2024

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Documents282 Résultats

Instances squelette ORPSNAT 1.0.0.1 (ZIP - 194.78 Ko)

Note de livraison ORPS 1.3.1 (PDF - 602.96 Ko)

Note descriptive de la taxonomie ORPS 1.3.1 (PDF - 506.47 Ko)

Dictionnaire ORPS 1.3.1 (CSV - 2.01 Mo)

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